Topic outline

  • General

  • Introduction générale

    L’environnement est un mot qui, au premier abord, exprime fortement des passions, des espoirs, des incompréhensions.

     Selon le contexte dans lequel il est utilisé, il sera entendu comme étant une idée à la mode, un luxe pour pays riches, un mythe, une nouvelle terreur de l’an 1000 liée à l’imprévisibilité des catastrophes écologiques, les fleurs et les petits oiseaux, un cri d’alarme des économistes et philosophes sur les limites de la croissance, l’annonce de l’épuisement des ressources naturelles, un nouveau marché de l’anti-pollution, une utopie contradictoire avec le mythe de la croissance.

  • Première partie : la Formation du Droit de l'Environnement

    Si certains textes visant à la protection de l’environnement sont anciens, comme la loi française sur la protection des sites de 1930 ou celle sur les installations dangereuses de 1810 à 1815, le droit de l’environnement est finalement un droit neuf.

     Né dans les années 70 au niveau international et national, c’est un droit situé au carrefour du droit privé et du droit public.

  • Première partie( suite): les grands principes du Droit de l'Environnement

    Le droit de l’environnement est profondément marqué par sa dépendance étroite avec les sciences et la technologie. Sa compréhension exige un minimum de connaissance scientifique et toute réflexion critique à son propos impose une approche pluridisciplinaire.

  • Deuxième partie : la protection de la nature

    La politique de protection des ressources naturelles et de la nature est relativement ancienne. Elle a subi des mutations avec l’indépendance et en particulier avec les conférences sur l’environnement de Stockholm en 1972 et de Rio vingt ans après.

    La conférence de Johannesburg n’ayant fait que confirmer l’option du pays dans le domaine de la protection de la nature. D’ailleurs, l’article 15 de la Constitution du 25 février 1992 constitutionnalise la protection de l’environnement et lui donne une base juridique plus importante.