Topic outline

  • Introduction

    Ce module de cinq chapitres permet de lever la voile sur les difficultés liés  à la définition de l’impôt, sa classification, ces sources et les règles relatives à la perception des recettes de l’impôt et les exceptions à ces règles car comme référence le livre de procédure fiscal   et le code général des impôts constitues des normes lies à la matière.

    Les normes juridiques en tant des  références, définissent de façon précise les droits et les obligations  fiscales des entités économiques et sociales. Chaque entité économique et sociale, a ses propres raisons d'imposition qu'il faut chercher à connaître, à  mieux comprendre et appréhender.

    Toutes les entreprises , les structures de personnes physiques ou de personnes morales sont confrontées en permanence à la règle juridique relative à la fiscalité, de leur création jusqu’à leur disparition.

    c'est Pourquoi  vaut mieux, situer son activité dans ce cadre normatif ;

    Non seulement parce que c’est la règle relatives à la fiscalité  (la peur du gendarme...) mais surtout, parce que la méconnaissance de cette règle juridique comporte un coût obérant l’atteinte des objectifs de la structure quel que soit son domaine d’intervention voire même sa rentabilité. Du coup, il devient évident qu’une bonne pratique des normes fiscale favorisera son développement et sa   pérennité.

    cependant la fiscalité est la racine d'un arbre dont le tronc serait l'impôt et les branches comme les types d'impôts et de taxes, auxquels  ses fruits comme les ressources ou recette . Force est  de reconnaitre que étudier la fiscalité ensemble être complexe et difficile, mais necessaire.