Topic outline

  • General

  • Introduction

    La vie sur terre ne sera plus comme avant. Jusqu’à l’ère industrielle, l’homme vivait en harmonie avec son environnement tout en utilisant les ressources de la flore et de la faune sauvage, nécessaires à sa subsistance. 

    François OST estime qu’« à la différence de l’homme moderne qui, délivré de toute attache cosmologique, transforme sans frein le monde naturel par sa technologie, l’homme primitif, quant à lui ne se risque à perturber l’ordre du monde qu’au prix d’infinies précautions, conscient qu’il est de son appartenance à un univers cosmique au sein duquel nature et société, groupe et individu, chose et personne, ne se distinguent guère ». Depuis le début de l’ère industrielle ou de la société de l’industrie, la Terre est entrée dans l’anthropocène. L’utilisation massive des hydrocarbures, des produits chimiques, l’agriculture industrielle, la démographie, le commerce international, les gaz à effet de serf,  l’érosion sont entre autres facteurs humains dégradant l’environnement planétaire, à cause de leurs effets dans le temps et dans l’espace notamment. 

    Face à l’étendue des dégâts, à l’imminence du danger de l’extinction de la race humaine, l’homme découvre toute son impuissance face à la nature et aux conséquences de ses actes. La communauté humaine a commencé à envisager une autre relation avec la nature. La mesure et le bon sens dans les actions, et l’éthique ont commencé à prévaloir. Ce nouvel état d’esprit va donner naissance au principe de précaution.

    Désormais en cas de risque ou dans l’absence de certitude scientifique absolue, des mesures pour prévenir la dégradation de l’environnement doivent être prises. Face à ces constats, la communauté internationale (Etats et société civile internationale) sous l’égide de l’ONU, va entreprendre des démarches pour la sauvegarde de l’environnement. Cette prise de conscience est due à l’épuisement des ressources vivantes et non vivantes, à la faim, au  manque d’eau et soin. L’INTERET GÉNÉRAL DE L’HUMANITE était en péril, il fallait donc réagir.

    Ces démarches et réactions ont donné naissance à une nouvelle discipline juridique appelée Droit de l’Environnement. Il s’agit d’une discipline émergente qui s’est développée à partir des années 1970.


    • Section 1: Généralités sur les concepts et aperçu sur la problématique

      Dans cette rubrique, nous avons procédé à un éclairage conceptuel. Ces précisions sémantiques s’imposent pour cerner les concepts afin de faciliter les utilisations futures dans notre travail. Il s’agira de déterminer au préalable les contours et le contenu de la notion de droit. Ensuite nous allons expliquer le concept de l’environnement et en même temps, définir le Droit de l’environnement.
      Aussi, nous avons fait un aperçu général sur la problématique environnementale. En effet, la problématique de l'environnement est au cœur des préoccupations contemporaines; l'émergence de multiples techniques de pointe, utiles aux hommes dans l'immédiat mais potentiellement destructrices de la nature et de ses ressources, constitue une interrogation cruciale. 

    • Section II : Les données historiques de protection de l’environnement

      Cette deuxième section est consacrée à trame historique de protection de l’environnement à travers les différentes époques : l’antiquité, le moyen âge, et la période contemporaine.

      D’abord, pour la période de l’antiquité, des travaux historiques ont montré que des actions destinées à protéger la nature, surtout la vie sauvage et les milieux naturels, ont été édictées dès l’antiquité. Le droit forestier serait né à Babylone en 1900 avant Jésus Christe (J.C). La première réserve naturelle aurait été créée par le pharaon Akhenaton en 1370 avant J.C.

      Au moyen âge, en Afrique, plus précisément au Manding médiéval, la protection de la nature avait été prise en compte par l’un des plus anciens textes juridiques à savoir la charte de Kouroukan Fougan de 1236.

      Au début de l’époque moderne, les préoccupations liées à la santé humaine avaient permis l’adoption de règles destinée à l’amélioration du cadre de vie. Ainsi, ces règles permettaient par la même occasion de protéger l’environnement. Jusqu’au début de l’ère industrielle, l’équilibre entre l’Homme et la Nature n’était pas rompue.


    • Section III : la riposte juridique internationale sur l’environnement

      Au plan international, les ressources naturelles exploitables ont fait assez tôt l’objet d’une protection directe avec un objectif toutefois qui n’était pas celui de protéger la nature pour elle-même. Il s’agissait tout au contraire de servir les intérêts humains, par exemple d’aider à la production agricole ou de maîtriser les pratiques de chasse ou pêche. Cette riposte juridique s’inscrivait dans un utilitarisme indéniable.

      Déjà au XIX siècle, des conférences internationales adoptaient des vœux, c’est-à-dire des textes non obligatoires pour les Etats qui y ont participé. Cette procédure a été remise à l’honneur notamment en droit de l’environnement. A Stockholm, en 1972, les Nations Unies, sous la pression des pays nordiques, ont lancé le signal de départ de l’environnement comme préoccupation majeure des Etats et des citoyens.

      Pour pallier à la divergence de point de vue voire d’intérêt des Etats du Nord et du sud, les nations unies ont créé en 1982 une commission mondiale pour l’environnement et le développement. Sa mission était de concilier la protection de l’environnement et le développement. Après quatre ans de travaux, la commission publie son rapport en 1987 dans lequel, elle concilie les deux positions à travers le Concept de développement durable. Ce rapport dénommé « Rapport de Brundtland » a été perçu comme un document fédérateur de l’ensemble des Etats, du nord et du sud, autour de la problématique environnementale. D’où le succès du sommet de la terre de Rio de Janeiro de 1992 avec l’adoption de plusieurs instruments internationaux, contraignant ou non par l’ensemble des membres des nations Unies. En 2012, au sommet de Rio+20, les dirigeants des Etats n’ont pas pu s’entendre sur la poursuite des effets consentis depuis Rio de 1992.


    • Section IV : le droit de l’environnement au Mali

      La prise de conscience, par le Mali, des préoccupations environnementales est perceptible dès l'accession de ce pays à la souveraineté. Plus précisément à partir des années 1980, le Mali a fait de la protection de l’environnement et de la promotion du cadre de vie un objectif national primordial soit par la signature des conventions internationales, soit par leur ratification. Depuis lors, le Mali, à l’instar des autres pays africains, comme pour reprendre l’expression de Maurice Kamto, « est entré de plein-pied dans la dynamique environnementaliste qui véhicule un nouvel art de vivre à travers les notions de gestion écologiquement rationnelle et de développement durable ». 

      En effet, le Mali ne s'est impliqué que très progressivement dans le courant mondial de protection de l'environnement. Tout comme pour les autres Etats africains, l'évolution de la position malienne s'est manifestée en trois moments. D'abord, la période allant jusqu'à la conférence de Stockholm de 1972, c'est celle de la méfiance à l'égard du discours écologique. Ensuite, la phase intermédiaire entre la conférence de Stockholm et celle de Rio est caractérisée par la prise de conscience de la nécessité de préserver la nature dans son propre intérêt. Enfin, vient la phase de la conférence de Rio, sur l'environnement et le développement qui marque un point de départ d'un véritable engagement malien au sujet de la protection de l'environnement.  On constate  une PROFUSION NORMATIVE  et INSTITUTIONNELLE en matière d’environnement au Mali.


    • Évaluation Finale

      Cette rubrique est consacrée à l'évaluation finale du module.