Topic outline

  • General

  • Introduction générale

    Vous trouverez ici la définition du droit colonial, le but et les méthodes du droit colonial.

  • Chapitre 1: Les fondements du Droit colonial

    Ce chapitre étudie les fondements du droit colonial à travers une approche globale. Ce qui permettra aux apprenants de découvrir les facteurs étatiques, démographiques et juridiques qui ont légitimé la colonisation. Diverses personnalités ont ainsi contribué par leur pensées et leurs actions politiques à la réalisation de la colonisation.


  • Chapitre 2: Les sources du Droit colonial

    Ce chapitre est consacré à l’étude des diverses sources du droit colonial qui est un droit polycentrique. Aux rôles du législateurs, il convient aussi de voir la multiplicité des textes ainsi que la place ou les modifications apportées aux droits traditionnels africains.


  • Chapitre 3: Le droit public colonial

    La colonie doit être considérée comme un type particulier de société globale, un type de système social ayant ses traits propres, tant en ce qui concerne son mode d’organisation que son évolution culturelle et la psychologie des acteurs membres.

    Ce chapitre permettra d’aborder de façon détaillé les rouages des régimes : politique,  administratif, douanier et financier. Mais aussi un accent particulier sera mis sur la notion l’ordre public colonial à travers sa définition, ses caractéristiques et ses finalités.


  • Chapitre 4: Le droit privé colonial

    Ce chapitre traite de la politique coloniale en matière de droit privé dominé par deux principes : celui du respect des institutions précoloniales et celui du droit souverain des autorités coloniales de légiférer pour les colonies. Il abordera successivement, l’étude de la justice coloniale, du droit civil colonial, du droit des relations professionnelles et enfin du droit pénal colonial.