Topic outline

  • General

  • Introduction générale

    Il sera question dans cette introduction générale de définir le Droit comparé;  voir l’évolution historique du droit comparé, les fonctions du droit comparé et enfin la Méthode du droit comparé.

  • Chapitre 1: Présentation des principaux systèmes juridiques contemporains

    Ce chapitre est consacré à la présentation des principaux systèmes juridiques contemporains. Nous présenterons successivement  le droit romano-germanique (a), ensuite la Common law (b), le droit musulman (c) et enfin le droit africain (d).


  • Chapitre 2 : Aspects institutionnels de la Justice Civile

    Une analyse comparative des règles régissant la justice civile ne peut pas faire abstraction des institutions des pays concernés car les institutions ont une influence directe sur les normes substantielles. Aussi, le présent chapitre traitera de l’organisation de la justice civile (a), son fonctionnement  (b), du  jugement qui constitue le dénouement normal de l’instance(c)  et enfin, le système malien (d).


  • Chapitre 3 : Droit des contrats

    Dans ce chapitre, il sera question du droit des contrats  dans les différents systèmes juridiques. Nous verrons successivement les généralités sur le concept de contrat (a), la phase précontractuelle (b), la formation et le contenu (c), l’exécution et l’inexécution du contrat (d) selon le droit romano-germanique et la common law et enfin, nous verrons le système malien du droit des contrats (e).

  • Chapitre 4 : Droit des délits

    Ce chapitre consacré au droit des délits examinera tour à tour les généralités sur le droit des délits (a), les fonctions qui lui sont attribuées dans les  divers droits (b), les conditions de la responsabilité délictuelle (c), les effets de la responsabilité délictuelle (d) et en un aperçu sur le système malien (e).


  • Chapitre 5: Droit des sociétés

    Le droit des sociétés peut être considéré comme « l’ensemble des règles juridiques qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à leur mort (en cas de liquidation), en passant par les différentes étapes de leur fonctionnement et de leur transformation.  L’on remarque d’emblée, l’impact de la globalisation des marchés financiers sur la discipline du droit moderne des sociétés commerciales. Aussi, dans ce chapitre, il sera question d’abord des généralités sur la société (a), de l’organisation des sociétés (b), de leur gouvernance (c) et la diversité des droits qui les encadrent (d) d’après les droits romano-germaniques et de la common law, ensuite, il sera question du système en vigueur au Mali en matière de droit des sociétés (e).

  • Sujet d'examen final

    L'étudiant trouvera ici le sujet d'examen final